discovery a écrit :Petit à Petit ,
tu m'intrigue , pourquoi serait-il impossible d'immatriculer une Speed six par définition "d'occasion" en Belgique avant qu'eele ne devienne une voiture de collection?
Elle répondait aux règles européennes lors de sa mise en service et a un certificat d'homologation européen .
Je sais que nos amis français ont un peu plus de problèmes car les Tvr n'ont pas été importées régulièrement sur leur territoire si j'ai bien compris.Je ne suis ,d'ailleurs, pas sûr que les "barrages" que l'Etat français met à l'importation et à l'immatriculation de ces véhicules répondent aux critères de libre circulation des biens et des personnes à fortiori en intra-européen.Personne n' a jamais osé aller jusque là mais , cela pourrait se défendre en justice me semble-t-il.
Attention, les speed six n'ont justement pas de PV d'homologation européen mais une homologation en petite série Anglaise, donc homologation a titre individuel obligatoire hors UK, sur ce vient se greffer un second problème concernant la norme de pollution du moteur satisfaisant Euro4 mais pas Euro5, or l'Europe a sorti depuis trois ans une directive interdisant l'homologation d'un véhicule motorisé sous Euro4 et antérieur après le 1er janvier 2012...
CQFD
Tu as raison sur le fond et la libre circulation des biens mais...c'est sans compter l'influence de l'obscurantisme administratif....et donc
ne surtout pas confondre les types d'homologation!
la seule exportable sur le sol européen est l'homologation européenne*E*, *EC* ou*EUR* et nécessite les crashtests et autre fantaisies que Peter Wheeler n'a jamais prétendu faire passer après les Grif. et Chim.
Hors ça il s'agit de véhicules tombant sous le coup d'une approbation et d'une immatriculation locale d'un état membre que les autres états ne sont pas obligés d'accepter...
en d'autres mots:
Si une TVR même immatriculée UK est importée, elle tombe sous le coup d'un nouveau processus d'homologation (a titre individuel) dans l'état d'accueil, homologation impossible depuis le 1er janvier 2012, puisqu'elle est motorisée par un moteur dont la norme n'est qu' Euro 4, et tombe sous l'interdit Européen!
Tout véhicule bénéficiant par contre d'une homologation européenne même s'il ne respecte qu'une norme de pollution antérieure, exporté dans un autre état membre ne doit plus être homologué puisqu'il a déjà un PV d'homologation européen, il s'agit alors d'une simple régularisation, et doit donc pouvoir être immatriculé dans tous les états membres (elle est là la libre circulation des biens).
Le soucis de TVR est que la marque a exploité une zone marginale de la législation dont les portes se sont fermées sous l'effet de l'interférence de deux lois différentes.
En gros, on est un moustique écrasé par un géant qui ne le sait même pas!
...exit le speed six , impossible de l'exporter , donc ceux actuellement immatriculés sur leurs territoires respectif vont le rester jusqu'à leur 25ème anniversaire si la loi ne change pas!
plus que 9ans attendre pour les premiers Speed six
et un procès est inutile car les lois sont très claires même si elle sont mal fichues et protègent mal les individus (nul n'est sensé ignorer la loi!)
si tu achète une voiture de moins de 25ans en Europe, deux nouvelles questions sont a poser:
1° le modèle dispose t'il d'un PV d'homologation européen ?
2° à qu'elle norme de pollution son moteur répond t'il?
, chez l'importateur , NIMAG, les voitures sont plutôt cher voir très cher et plus souvent en meilleur état, elles ont aussi été le plus souvent immatriculées en Hollande.
Euro5, càd. "no way" pour les speed six...avant qu'ils aient 25ans...
